Processus 3
Gestion des obligations fiscales

> Points forts :
- Mise à jour annuelle
- Les techniques de la veille fiscale sont utilisées tout au long des activités
- L'étudiant est sollicité dans ses recherches grâce aux liens actifs dans son ouvrage Bi-Média
- De nombreux entraînements, certains pouvant solliciter l'utilisation du tableur

L’ouvrage s'articule autour de 3 parties :
- Présentation du système fiscal français (introduction)
- TVA (de nombreux chapitres couvrent l'ensemble des compétences fiscales en matière de TVA en lien avec l'enseignement du processus 1 en 1re année)
- IR
- Autres impôts directs (taxes d'apprentissage, CET)

L'imposition des bénéfices des entreprises (BIC/IS) est traitée dans l'ouvrage de seconde année afin que l'étudiant ait une vision globale sur l'imposition des résulstats des entreprises.

Chaque chapitre débute par un cas qui soulève un questionnement dans un contexte d’entreprise particulier et précise les notions-clés que l’étudiant doit savoir. L'ensemble des contextes permet de traiter les différents types d'imposition en matière de TVA. Suivant les précononisations de la rénovation, les étudiants sont invités, à partir des activités proposées, à effectuer des recherches, à lire et comprendre la documentation fiscale en vigueur et à veiller à ce que cette derniere soit régulièrement mise à jour.
Ainsi les étudiants vont se préparer à l'épreuve E4 de l'examen.
De plus, les entraînements variés de l'ouvrage vont leur permettre de tester l'acquisition de leurs compétences fiscales. La dernière activité proposée permet de vérifier la maitrise des compétences en modifiant ou en complexifiant une des données du contexte d'entreprise.

Le travail sous PGI est intégré à l’ouvrage Processus 1.